Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLAUX
S.C.E.A. BURC ET FILS

Numéro de dépôt :
97672541
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque LE CLAUX

Déposée le 4 avril 1997 par BURC ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est BURC ET FILSTODO domicilié(e) LEYGUES, 46700 PUY-L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 562 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. BURC ET FILS - France.

La marque LE CLAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAUX est expirée depuis le 4 avril 2007.

BURC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SECHE


S.C.E.A. BURC ET FILS - LEYGUES, 46700 PUY-L'EVEQUE - France - SIREN 341562767


S.C.E.A. BURC ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)